Droits et propriété
Ce site est la propriété de @AC Arlequin Carter Production, Secondlife Game.
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de Arlequin Carter Production.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Ces informations peuvent être périodiquement modifiées.
Arlequin Carter Production peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.
Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser à Arlequin Carter Production par le formulaire de contact.
Création du site internet
@AC Arlequin Carter Production
Secondlife Game
Zone Commerciale « Happy Hills »
Parcelle 14, 84 ,21 Sud Ouest
San Francisco, Californie CA 94111
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Crédits photos et Vidéos
@AC Arlequin Carter Production
Droits d’auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Informatique et liberté – Protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à @AC Arlequin Carter Production.
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de @AC Arlequin Carter Production.
@AC Arlequin Carter Production autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.